ÉPICERIE ET DÉPANNEURS
La plupart des articles vendus dans les épiceries et les dépanneurs sont des produits d'épicerie de base détaxés (c'est-à-dire qu'ils sont taxés à 0%). Cependant, certains articles vendus dans ces magasins sont taxables.
Cliquez sur Taxable Groceries pour plus de détails sur la façon dont la TPS et la TVQ s'appliquent aux produits d'épicerie de base et aux autres articles.
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Aliments et boissons taxables
Des exemples d'aliments et de boissons taxables sont:
- toutes les boissons distribuées
- bière, vin et boissons alcoolisées
- bonbons et autres confections
- boissons gazeuses
- eau minérale gazeuse
- chewing-gum
- barres de chocolat
- aliments chauffés pour la consommation (frites, burritos, pizzas, poulet, etc.)
- fruits, graines, noix et maïs soufflé lorsqu'ils sont enrobés ou traités avec des bonbons, du chocolat, du miel, de la mélasse, du sucre, du sirop ou des édulcorants artificiels
- barres granola
- Boissons chaudes (café, thé, etc.)
- crème glacée, lait glacé, yogourt glacé, barres de jus congelées
- glace apparaît
- produits de maïs soufflé
- croustilles, croustilles de maïs et produits similaires
- graines salées
- portions individuelles de toutes les boissons autres que le lait nature et les boissons préparées et préemballées spécialement pour la consommation par les bébés
- portions individuelles de produits de boulangerie sucrés (par exemple, achat de moins de six beignets, muffins, tranches de gâteau ou de tarte, etc.)
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Produits d'épicerie de base à prix zéro
Des exemples d'épicerie de base détaxée sont:
- pains et céréales
- produits laitiers (lait non aromatisé, fromage, beurre, crème, crème sure, yogourt)
- oeufs
- poisson
- fruits
- viande (bœuf, volaille, porc, agneau, viandes préparées, saucisses)
- légumes